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Travaux législatifs · Bilan de session

Les textes adoptés, session après session

À chaque session, le Conseil National de Transition examine puis vote les projets et propositions de loi inscrits à son ordre du jour. Cette page tient le compte des textes adoptés : leur nombre, leur nature, la commission qui les a instruits, la séance et le résultat du vote.

Choisissez une session pour en parcourir le bilan.

  • 34textes adoptés au cours de la session
  • 2lois organiques
  • 6jours de séance plénière avec vote
  • 20/ 20scrutins rapportés acquis à l’unanimité

Ouverte le 14 avril 2026, close le 10 juillet 2026.

Source Bilan publié par le Conseil (« Session ordinaire d’avril 2026 ») et comptes rendus de séance. Lire le bilan publié.

Séances plénières

Le fil des séances

Chaque étiquette est un jour de séance plénière au cours duquel des textes ont été adoptés. Cliquez sur une date pour lire le résumé de la séance et ne garder que ses textes dans la liste.

Liste des textes

Les textes adoptés

Numérotés dans l’ordre du bilan de session. Filtrez par thème, par commission saisie au fond, par nature de texte ou par séance ; regroupez la liste comme vous le souhaitez.

34textes affichés sur 34

  • Texte01

    Ratification d’ordonnanceConfédération AES

    Projet de loi portant ratification de l’Ordonnance n° 2026-005/PT-RM du 02 mars 2026 autorisant la ratification du Protocole additionnel au Traité portant création de la Confédération des Etats du Sahel relatif à la Coordination de l’Action diplomatique, adopté à Bamako le 23 décembre 2025, lors de la 2ème session ordinaire du Collège des Chefs d’Etat de la Confédération des Etats du Sahel.

    Ce que change le texte

    Coordination de l’action diplomatique des États membres sur la scène internationale. Les quatre protocoles ont été adoptés à Bamako le 23 décembre 2025 par le Collège des Chefs d’État de l’AES.D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte02

    Ratification d’ordonnanceConfédération AES

    Projet de loi portant ratification l’Ordonnance n° 2026-006/PT-RM du 02 mars 2026 autorisant la ratification du Protocole additionnel au Traité portant création de la Confédération des Etats du Sahel relatif à la Défense et à la Sécurité adopté à Bamako le 23 décembre 2025 lors de la 2ème Session ordinaire du Collège des Chefs d’Etat de la Confédération des Etats du Sahel.

    Ce que change le texte

    Mutualisation des forces et des stratégies de défense et de sécurité face aux défis communs.D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte03

    Ratification d’ordonnanceConfédération AES

    Projet de loi portant ratification de l’Ordonnance n° 26-007/PT-RM du 02 mars 2026 autorisant la ratification du Protocole additionnel au traité portant création de la Confédération des Etats du Sahel relatif à la Coordination des Actions de Développement, adopté à Bamako le 23 décembre 2025 lors de la 2ème Session ordinaire du Collège des Chefs d’Etat de la Confédération des Etats du Sahel.

    Ce que change le texte

    Convergence des politiques économiques et des projets d’infrastructures structurants de la Confédération.D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte04

    Ratification d’ordonnanceConfédération AES

    Projet de loi portant ratification l’Ordonnance n° 2026-008/PT-RM du 02 mars 2026 autorisant la ratification du Protocole additionnel au Traité portant création de la Confédération des Etats du Sahel, relatif aux Sessions confédérales des parlements, adopté à Bamako le 23 décembre 2025, lors de la 2ème Session ordinaire du Collège des Chefs d’Etat de la Confédération des Etats du Sahel.

    Ce que change le texte

    Création des sessions confédérales des parlements, instance délibérative commune qui associe les représentants des peuples à la marche de la Confédération.D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte05

    Ratification d’ordonnanceSocial, santé, éducation et sport

    Projet de loi portant ratification de l’Ordonnance n° 2026-003/PT-RM du 02 mars 2026 portant Statut général des fonctionnaires.

    Ce que change le texte

    Vingt-quatre innovations : indemnité de départ à la retraite, congé de paternité de sept jours, évaluation fondée sur la performance (gestion axée sur les résultats).D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte06

    Ratification d’ordonnanceMines et énergie

    Projet de loi portant ratification de l’Ordonnance n°2025-033/PT-RM du 31 décembre 2025 autorisant la ratification de l’Accord cadre et l’Accord de mandat (financement de vente à tempérament), signés à Bamako et à Djeddah le 10 septembre 2024, entre le Gouvernement de la République du Mali et la Banque Islamique de Développement (BID) pour le financement partiel du projet de la Boucle Nord 225 Kv autour de Bamako (PBNB).

    Ce que change le texte

    Financement partiel de la Boucle Nord 225 kV autour de Bamako (travaux exécutés à 73 %), qui sécurise l’approvisionnement de la capitale et raccorde plus de 310 000 ménages.D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte07

    Ratification d’ordonnanceMines et énergie

    Projet de loi portant ratification de l’Ordonnance n° 2026-004/PT-RM du 02 mars 2026 portant création de la Société de Patrimoine minier du Mali.

    Ce que change le texte

    La Société de Patrimoine minier du Mali (SOPAMIM-SA) gère les participations de l’État dans les sociétés minières, jusqu’à 35 % pour les nouvelles sociétés.D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte08

    Ratification d’ordonnanceFinances et économie

    Projet de loi portant ratification de l’Ordonnance n°2026-001/PT-RM du 25 févier 2026 autorisant la participation de l’Etat au capital social de la Société industrielle du Centre du Mali FARATCHI-CO-S.A.

    Ce que change le texte

    L’État détient 51 % de FARATCHI-CO-S.A., aux côtés d’un partenaire chinois, pour la production locale d’explosifs civils sous contrôle strict.D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte09

    Loi ordinaireFinances et économie

    Projet de loi portant Règlement du Budget de l’Etat 2023.

    Ce que change le texte

    Loi de règlement du budget 2023, votée à l’unanimité : croissance de 4,3 % en 2023 et inflation contenue sous les normes communautaires.D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte10

    Loi ordinaireDéveloppement rural

    Projet de loi régissant la police sanitaire des animaux terrestres.

    Ce que change le texte

    Remplace un texte vieux de vingt-cinq ans et harmonise les contrôles vétérinaires avec le Code pénal pour prévenir les zoonoses.D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte11

    Ratification d’ordonnanceCollectivités et territoire

    Projet de loi portant ratification de l’ordonnance n°2026-009/PT-RM du 13 mars 2026 portant création de l’Agence nationale d’Investissement des Collectivités territoriales.

  • Texte12

    Ratification d’ordonnanceCollectivités et territoire

    Projet de loi portant ratification de l’Ordonnance n°2026-010/PT-RM du 13 mars 2026 portant modification de la loi n°07-072 du 26 décembre 2007 relative au Fonds d’Appui aux Collectivités territoriales.

  • Texte13

    Ratification d’ordonnanceCollectivités et territoire

    Projet de loi portant ratification de l’Ordonnance n°2026-012/PT-RM du 25 mars 2026 portant création du Centre de Formation des Collectivités territoriales.

  • Texte14

    Ratification d’ordonnanceDéfense et sécurité

    Projet de loi portant ratification de l’Ordonnance n°2025-031/PT-RM du 31 décembre 2025 portant création de la Direction générale de la Police nationale.

  • Texte15

    Ratification d’ordonnanceDéfense et sécurité

    Projet de loi portant ratification de l’Ordonnance n°2025-032/PT-RM du 31 décembre 2025 portant création de la Direction générale de la Protection civile.

  • Texte16

    Loi organiqueInstitutions et gouvernance

    Projet de loi organique fixant l’organisation, les règles de fonctionnement et de désignation des membres du Conseil Economique, Social, Environnemental et Culturel ainsi que les conditions de destitution et de remplacement du Président.

  • Texte17

    Autorisation de ratifier un accordMines et énergie

    Projet de loi autorisant la ratification des Accords de prêt, signés à Bamako, le 25 février 2026, entre le Gouvernement de la République du Mali et la Banque africaine de Développement (BAD), pour le financement partiel du Projet de la Boucle Nord 225 kv autour de Bamako (PBNB).

    • Au fond : Mines, énergie et eau
    • Adopté le 25 juin 2026 à confirmer
    • Vote non détaillé dans le compte rendu
    • Promulgation non publiée en ligne
    Ce que change le texte

    Second financement de la Boucle Nord 225 kV autour de Bamako, après l’accord avec la Banque islamique de développement.D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte18

    Loi ordinaireSocial, santé, éducation et sport

    Projet de loi portant création du Centre d’Accueil et de Placement familial.

  • Texte19

    Ratification d’ordonnanceJustice et droits

    Projet de loi portant ratification de l’Ordonnance n° 2026-015/PT-RM du 10 avril 2026 fixant le régime de la propriété littéraire et artistique.

  • Texte20

    Loi organiqueJustice et droits

    Projet de loi organique fixant les attributions, la composition, l’organisation et les règles de fonctionnement du Conseil supérieur de la Magistrature.

    Ce que change le texte

    Composition paritaire (neuf magistrats, neuf non-magistrats), saisine directe par tout justiciable, secrétariat général renforcé : la réforme transcrit la Constitution de 2023 et remplace un texte de 2003.D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte21

    Loi ordinaireJustice et droits

    Projet de loi portant Lutte contre la Traite des Personnes.

    Ce que change le texte

    Harmonise la législation avec le Protocole de Palerme : prévention, protection des victimes et des témoins, organe national de coordination.D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte22

    Loi ordinaireJustice et droits

    Projet de loi portant Lutte contre le Trafic illicite des Migrants.

    Ce que change le texte

    Dépasse l’approche strictement pénale au profit d’une stratégie globale de prévention et de coordination des acteurs.D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte23

    Ratification d’ordonnanceMines et énergie

    Projet de loi portant ratification de l’Ordonnance n° 2026-014/PT-RM du 10 avril 2026 portant création de l’Office Malienne de Substances précieuses.

    Ce que change le texte

    L’Office malien des substances précieuses devient la seule entité habilitée à exporter l’or malien : centralisation de la commercialisation, réserve d’or nationale, transformation locale.D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte24

    Ratification d’ordonnanceSocial, santé, éducation et sport

    Projet de loi portant ratification de l’Ordonnance n° 2026-016/PT-RM du 10 avril 2026 autorisant la ratification de l’Accord de financement du Projet d’Accès d’Urgence aux Services essentiels au Mali, signé à Bamako, le 1er avril 2026, entre le Gouvernement de la République du Mali et l’Association internationale de Développement (IDA).

    Ce que change le texte

    Financement de la continuité des soins, des intrants, de la gratuité des soins et de la maintenance des équipements lourds, avec l’Association internationale de développement.D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte25

    Ratification d’ordonnanceMines et énergie

    Projet de loi portant ratification de l’Ordonnance n° 2026-013/PT-RM du 10 avril 2026 portant institution du Stock national de Sécurité de produits pétroliers liquides et gazeux.

    Ce que change le texte

    Stock national de quarante-cinq jours de consommation (244 633 m³ de produits liquides, 11 000 tonnes de gaz butane), financé par deux taxes de 1 ou 2 francs par litre.D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte26

    Loi ordinaireDéfense et sécurité

    Projet de loi portant organisation générale de la Défense et de la Sécurité.

    Ce que change le texte

    Abroge la loi du 23 novembre 2004, intègre la militarisation de la police et de la protection civile, la cyberdéfense et la cybersécurité : onze insuffisances corrigées, dix-sept innovations.D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte27

    Autorisation de ratifier un accordMines et énergie

    Projet de loi autorisant la ratification de l’Accord de prêt, signé à Lomé, le 29 avril 2026, entre le Gouvernement de la République du Mali et la Banque Ouest Africaine de Développement, pour le financement partiel du Projet de construction de la centrale hydroélectrique de Kourouba et son raccordement au réseau électrique de la Société Energie du Mali.

    Ce que change le texte

    Centrale hydroélectrique de Kourouba : 12,2 GWh par an d’énergie propre, fiabilité du réseau interconnecté, électrification de Kourouba, Gouala et Tiakadougou Faraba.D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte28

    Ratification d’ordonnanceMines et énergie

    Projet de loi portant ratification de l’Ordonnance n° 2026-011/PT-RM du 23 mars 2026 portant création et mission de la Brigade spéciale des Mines et la procédure suivie pour la répression des infractions en matière de mines.

    Ce que change le texte

    Brigade mixte, civile et militaire, dotée de pouvoirs de police judiciaire à compétence nationale contre l’exploitation minière clandestine.D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte31

    Loi ordinaireJustice et droits

    Projet de loi portant Statut des Commissaires de Justice.

    Ce que change le texte

    Dénomination internationale de « commissaire de justice », intégration des clercs principaux bloqués depuis la loi de 2016, cession d’office par arrêté, mandat du Président de l’Ordre limité à trois ans renouvelable une fois.D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte33

    Ratification d’ordonnanceSocial, santé, éducation et sport

    Projet de loi portant ratification de l’Ordonnance n°2026-002/PT-RM du 25 février 2026 portant modification de la loi n°2017-037 du 14 juillet 2017 régissant les activités physiques et sportives.

    Ce que change le texte

    Sociétés sportives, lutte contre le dopage, encadrement des académies, fédérations du sport scolaire et universitaire, Conseil national des anciens sportifs.D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte29

    Autorisation de ratifier un accordConfédération AES

    Projet de loi autorisant la ratification de l’Accord entre le Gouvernement du Burkina Faso, le Gouvernement de la République du Mali et le Gouvernement de la République du Niger, relatif à la création de la Télévision de la Confédération des Etats du Sahel, dénommée « Tafouk TV », signé à Bamako (Mali), le 21 décembre 2025.

    Ce que change le texte

    Télévision de la Confédération « Tafouk TV », pour la souveraineté informationnelle de l’espace confédéral.D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte30

    Autorisation de ratifier un accordConfédération AES

    Projet de loi autorisant la ratification de l’Accord entre le Gouvernement du Burkina Faso, le Gouvernement de la République du Mali et le Gouvernement de la République du Niger, relatif à la création de la Radio confédérale, dénommée « Daandè Liptako », signé à Ouagadougou (Burkina Faso), le 26 novembre 2025.

    Ce que change le texte

    Radio confédérale « Daandè Liptako », accord signé à Ouagadougou le 26 novembre 2025.D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte32

    Loi ordinaireCollectivités et territoire

    Projet de loi portant création de la Direction générale de l’Aménagement et de l’Attractivité du Territoire.

    Ce que change le texte

    L’ancienne direction nationale devient direction générale : marketing territorial, pôles de développement, veille prospective.D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

  • Texte34

    Loi d’habilitationInstitutions et gouvernance

    Projet de loi autorisant le Gouvernement à prendre certaines mesures par ordonnances.

    Ce que change le texte

    Habilitation du Gouvernement à légiférer par ordonnances de la clôture de la session à l’ouverture de la suivante, le 5 octobre 2026, dans quatre domaines ; les projets de loi de ratification devront être déposés avant cette ouverture (article 121 de la Constitution).D’après le compte rendu de séance publié par le Conseil.

Aucun texte ne correspondEssayez un autre thème, une autre commission ou un autre mot.

Les intitulés sont ceux du bilan publié par le Conseil ; les thèmes et la nature des textes sont déduits de l’intitulé. Les votes et précisions proviennent des comptes rendus de séance : lorsqu’ils ne détaillent pas un scrutin, la mention « vote non détaillé » apparaît.

Commissions et scrutins

Qui a instruit les textes, et comment ils ont été votés

Avant la séance plénière, chaque texte est examiné au fond par une commission générale. Voici la répartition des textes de la session par commission saisie, et ce que les comptes rendus disent des scrutins.

Textes par commission saisie au fond

9 commissions sur onze ont instruit au moins un texte de la session.

Les scrutins rapportés

Résultats tels que publiés dans les comptes rendus de séance ; tous les textes n’y figurent pas.

20scrutins avec décompte publié, sur 34 textes
114 à 127voix pour, selon les textes et les présents
20textes adoptés à l’unanimité des votants
  • 19Ratifications d’ordonnances
  • 8Lois ordinaires
  • 4Accords et traités
  • 2Lois organiques
  • 1Lois d’habilitation
  • Aucune voix contre, aucune abstention dans les scrutins détaillés par les comptes rendus.
  • 2 lois organiques, votées à la majorité absolue des membres et soumises au contrôle de constitutionnalité avant promulgation.
  • Tous les textes sont des projets de loi, c’est-à-dire d’origine gouvernementale.

Après l’adoption

Et après le vote ?

L’adoption n’est pas la fin du parcours : le texte doit encore être promulgué et publié pour entrer en vigueur. Où en sont les textes de la session, et où poursuivre.

Session ordinaire d’avril 2026

34 textes adoptés, session close le 10 juillet 2026.

  1. Adoption en séance plénière34 textes votés sur 6 jours de séance.
  2. Promulgation par le chef de l’ÉtatAucun texte de cette session ne figure encore dans le recueil des lois promulguées en ligne.
  3. Publication au Journal officielLe texte entre en vigueur après sa publication par le Secrétariat général du Gouvernement.

Le suivi de la promulgation s’appuie sur les fichiers déposés dans le recueil des lois promulguées ; il se met à jour dès qu’un texte y est ajouté.

Poursuivre